Contrat de vie scolaire
Ufapec - 04.16/ L'exclusion scolaire définitive, début d'une spirale qui mène au décrochage social ?
Fresnes : opposés à la réintégration d'un collégien, des enseignants font jouer leur droit de retrait - Le Parisien
Conseil de discipline
L'exclusion définitive d'un établissement scolaire - SDJ Service Droit ...
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Rescolarisation des élèves exclus : les plus de 16 ans y ont-ils droit ? - L'Etudiant
Règlement intérieur - Ecole et collège Saint nicolas
Le conseil de discipline dans les collèges - Site de FCPE oollege Gaston Couté
Comment contester une exclusion définitive ou une autre sanction disciplinaire ? - L'Etudiant
Pontoise : le combat d'une mère pour une école plus juste | La Gazette du Val d'Oise
Conseil de discipline - Synadic
Quand l'exclusion scolaire touche l'enfant à haut potentiel – Enfants Précoces Info
Question de droit. Exclusion scolaire : les recours possibles
Information au chef d'établissement scolaire de la procédure de contestation d'une décision d'exclusion définitive | Startdoc
La sanction éducative - Éducation - Conseiller principal d'éducation
Exclue définitivement du lycée pour une insulte sur Snapchat, l'élève conteste l'accusation | 78actu
Conseil de Discipline (CD) | fcpe collège A.Camus
Décision du Défenseur des droits n° 2019-047
Des retenues au collège : pour qui et pourquoi ? | Cairn.info
Indiscipline au collège : des milliers d'élèves exclus chaque jour - Le Parisien
FAQ Procédures disciplinaires dans les EPLEFPA Instances Question : Le fait que la seule phrase du décret
